L'audit et l'amortissement des immobilisations

Thèmes abordés

Audit et amortissement des immobilisations, caractéristiques, plan d'amortissement, immobilisation décomposable, dépréciation, coût d'acquisition, valeur résiduelle, amortissement fiscal dégressif, logiciels, frais de recherche, frais d'établissement, enregistrement comptabme

Résumé du document

Une immobilisation amortissable a une durée d'utilisation limitée dans le temps. Cette limite peut avoir trois origines. D'abord, un critère physique : un nombre d'années ou une durée d'utilisation qui provoquent l'usure. Puis un critère technique : une obsolescence et une évolution de réglementation. Et enfin un critère juridique : une durée juridique de protection attachée à l'immobilisation. Un amortissement est la répartition de la valeur du bien amortissable sur sa durée d'utilisation. L'amortissement permet donc de constater la consommation durant l'exercice d'une partie des avantages attendus de l'immobilisation. C'est le principe d'indépendance des exercices qui est ici appliqué.

On peut s'attarder sur les caractéristiques d'une immobilisation amortissable. La valeur brute correspond au coût d'entrée dans le patrimoine (coût d'acquisition, coût de production, valeur vénale). La base amortissable est le montant sur lequel on calcule l'amortissement (valeur brute – valeur résiduelle). La valeur résiduelle est la valeur à laquelle il est convenu de revendre l'immobilisation après utilisation, la valeur nette des coûts de sortie. Pour être prise en compte, la valeur résiduelle doit avoir certaines caractéristiques : significative (montant assez élevé), mesurable (on doit pouvoir évaluer de manière fiable) et déterminée dès l'origine. La durée d'amortissement est la durée d'utilisation prévue. Si un événement modifie par la suite cette durée d'utilisation, il faudra réviser le plan d'amortissement.

Extraits

[...] L'amortissement des immobilisations incorporelles A. Enregistrement comptable Certaines immobilisations incorporelles sont amortissables. L'enregistrement comptable est similaire à celui des Immobilisations corporelles. L'annuité d'amortissement d'une immobilisation corporelle s'enregistre : - au débit du compte 6811 dotations aux amortissements sur II - au crédit d'un sous compte du compte : 280 amortissements des II 2. Les Frais d'établissement Ce sont des frais de constitution ou d'augmentation du capital (frais d'actes, droits d'enregistrement, honoraires de notaire, commissions, frais de prospection, d'études, frais d'augmentation de capital). [...]

[...] Les amortissements ne sont donc plus constants. Donc pas de prorata temporis L'amortissement d'une immobilisation décomposable On établit un plan d'amortissement par composant identifié. L'annuité d'amortissement d'une immobilisation corporelle s'enregistre : - au débit du compte 6811 dotations aux amortissements sur IC - au crédit d'un sous compte du compte : 281 amortissements des IC Le compte 681 enregistre une charge, c'est la consommation des avantages attendus de l'immobilisation durant l'exercice (PRINCIPE D'INDÉPENDANCE DES EXERCICES) Le compte 281 enregistre l'amortissement au bilan sans modifier le coût d'entrée de l'immobilisation (PRINCIPE DES COUTS HISTORIQUES) La dotation aux amortissements est une charge calculée c'est à dire qu'on l'enregistre bien qu'elle ne soit pas décaissable. [...]

[...] Si un évènement modifie par la suite cette durée d'utilisation, il faudra réviser le plan d'amortissement. ❖ La date de début d'amortissement est la date de mise en service. ❖ Le rythme d'amortissement est souvent constant mais il peut être croissant ou décroissant si cela se justifie d'un point de vue économique. II. L'amortissement des immobilisations corporelles La plupart des immobilisations sont amortissables sauf les terrains. A. Le plan d'amortissement 1. Rythme d'amortissement constant (utilisation régulière) L'annuité d'amortissement représente la consommation des avantages économiques attendus durant chaque exercice. [...]

[...] Valeur nette comptable d'une immobilisation Valeur nette comptable = Valeur brute – Amortissements cumulés – Dépréciations C. Le test de valeur On compare la valeur actuelle et la valeur nette comptable : ❖ La valeur actuelle VNC : Pas de constatation de la plus-value potentielle D. La dépréciation des immobilisations non amortissables Une dépréciation doit être constaté si au moment du Test de valeur, la VA [...]

[...] La dépréciation des immobilisations amortissables ❖ Le principe du test est le même que précédemment mais la comptabilisation d'une dépréciation modifie la base amortissable de l'actif déprécié. ❖ En effet, les annuités d'amortissement doivent être calculées en tenant compte des dépréciations éventuelles, ce qui peut amener à réviser le plan d'amortissement. ❖ La valeur d'inventaire ne peut être supérieur à la valeur comptable qu'on aurait obtenue sans dépréciation. La part de la dépréciation correspondant à la différence entre dotations aux amortissements prévue initialement et dotation aux amortissements pratiquée peut être transférée en dotation aux amortissements exceptionnels. [...]