Les droits de douanes sont définis comme étant un impôt sur les marchandises, toutes natures confondues, importées. Ces droits possèdent plusieurs missions dans le monde et ont également plusieurs caractéristiques. Les douanes sont rattachées au ministre de l’Économie, ainsi qu’à la DGDDI, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects. Les douanes sont fondées autour de deux axes principaux : les marchandises et les frontières.
La protection des pays à travers les droits de douane
Les accords de libre-échange et les accords commerciaux internationaux : exemple avec l’Europe et l’Ukraine
Les droits de douane entre les pays membres et l’international : particularités de l’UE
L’impact de la mondialisation sur les droits de douane
Les droits de douane face aux nouvelles technologies
La protection des pays à travers les droits de douane
Les notions mis en avant ici sont celles de protection internationale et de droits de douane.
En quoi les droits de douanes permettent-ils de protéger les pays ?
Après avoir défini les notions en présence, parler du rôle des douanes et des contrôles douaniers, des frontières et des enjeux qui interviennent au niveau mondial.
Mettre en avant la protection des consommateurs, celle de l’environnement ou encore des animaux ainsi que des espèces menacées.
Parler de la coopération entre les douanes et les services de police, faire le lien également avec la lutte contre la criminalité. Prendre des exemples précis de protection des personnes, établir les similitudes et les potentielles différences entre les pays.
- La nation, frontière du libéralisme - Libre-échangistes et protectionnistes français, 1786-1914 - Francis Démier (2022)
- Les éléments distinctifs des taxes d'effet équivalent à des droits de douane et des impositions intérieures discriminatoires
Les accords de libre-échange et les accords commerciaux internationaux : exemple avec l’Europe et l’Ukraine
Il est question ici de mettre en avant la notion de libre échange dans les accords commerciaux et de ce qui a pu se retrouver au coeur de l’actualité ces derniers mois.
En quoi les accords mis en place dernièrement entre l’Europe et l’Ukraine améliorent-ils les échanges et la compétitivité des entreprises européennes en Ukraine ?
Parler de l’actualité, remettre le contexte en place, avec un bref historique des conflits entre la Russie et l’Ukraine, les principales dates et les enjeux que cela a pu amener dans le reste de l’Europe.
Donner les principales décisions qui ont été prises en Europe, parler notamment des produits agricoles, des décisions européennes de conserver la levée des droits de douane en ce qui concerne les importations ukrainiennes. Quelles sont les exceptions ? Faire le lien avec les mécanismes de sauvegarde, parler de l’impact sur le monde agricole. Il est possible enfin de faire le parallèle avec la crise agricole.
Les droits de douane entre les pays membres et l’international : particularités de l’UE
Le sujet ici traite des droits de douanes entre les pays membres de l’UE.
En quoi les droits de douanes en Europe et les diverses réglementations font de l’UE l’un des plus importants partenaires commerciaux du monde ?
Parler de l’UE en termes commerciaux, mettre en avant sa puissance commerciale, faire le lien entre l’UE, les États Unis et la Chine. Parler du rôle des douanes dans ces échanges, des règles qui s’appliquent selon les marchandises et les situations.
Mettre en avant le fait que les biens circulent de manière libre dans l’Union douanière européenne. Parler du rôle de l’Union douanière au sein de la politique européenne. Faire le lien avec le marché unique, de la libre circulation des produits. Quels pays sont concernés, comment cela fonctionne-t-il ? Quelles sont les règles au niveau international, parler de l’Organisation mondiale du commerce, OMC.
L’impact de la mondialisation sur les droits de douane
La mondialisation a eu un impact non négligeable sur le secteur de la douane.
En quoi les droits de douane sont-ils devenus une véritable arme économique au sein du commerce mondial ?
Après avoir défini les notions en présence, celle de mondialisation et celle de droit de douane, parler du rôle qu’ont eu les droits de douanes au fil du temps dans l’histoire mais aussi dans l’économie.
Faire le lien notamment avec la négociation dans les relations internationales. Mettre en avant les tarifs douaniers, les tensions qui peuvent exister entre le protectionnisme et le libre-échange, mais aussi entre les intérêts d’un pays et les mouvements mondiaux. Quelle est la meilleure manière de poser une réglementation qui soit la plus efficace possible concernant le commerce international ?
Comment les droits de douane peuvent-ils défendre les industries et développer la croissance et la coopération entre les pays ?
Les droits de douane face aux nouvelles technologies
Comme toutes les administrations, la douane est entrée dans le monde de la digitalisation, ce qui a permis une nette amélioration de ses performances.
En quoi les nouvelles technologies ont-elles permis à la douane d’intensifier leurs domaines d’activités ?
Mettre en avant les nouveaux enjeux, plus actuels, avec lesquels les douanes sont en prise au quotidien : une augmentation des échanges commerciaux, ainsi que des technologies qui ne cessent de s’améliorer. Parler également des nouvelles menaces qui pèsent sur les droits de douanes, avec une augmentation de la cybercriminalité.
CONCLUSION
Les droits de douane est un sujet qui est presque constamment confronté aux actualités. Les potentiels sujets de mémoire sont ainsi nombreux, ils peuvent être réalisés dans le cadre d’un mémoire de recherche mais également dans un contexte plus professionnel.
