"L'Idée de la Décentralisation", Charles Maurras (1898)
Fiche de lecture - 5 pages - Sciences politiques
Le nationalisme en tant que doctrine politique dépasse le simple sentiment de vif attachement à la nation. Il affirme la primauté de l'intérêt national sur les intérêts particuliers de ses composantes d'une part et sur les intérêts des autres nations d'autre part. Le maurrassisme est...
L'idée de décentralisation et la création des centres dramatiques nationaux
Dissertation - 10 pages - Arts divers
Olivier Donnat identifie le spectacle vivant comme « Le domaine le plus pertinent pour mener une réflexion sur la question de la décentralisation parce que plus que tout autre, il a incarné la volonté de faire accéder le peuple au monde cultivé». Nous étudierons donc la...
La décentralisation : étude comparative au sein de l'Union européenne
Étude de cas - 3 pages - Union Européenne
Alors qu'en France la démission du général de Gaulle en 1969 est directement liée au résultat du référendum sur le projet de loi relatif à la création de régions, la décentralisation dans le reste des autres pays européens est quasiment spécifique à chaque pays en fonction de...
Le droit de la décentralisation - dispositions régissant les collectivités depuis 2003
Cours - 44 pages - Droit administratif
Avant 2003, la Constitution parlait de collectivités locales et d'autres de collectivités territoriales. Art 24 : CT Art 34 : CL Art 72 : CT La CT repose sur un territoire et donc on va rechercher les collectivités s'appuyant sur un territoire : commune, département, région et Etat. Par...
Critique de la décentralisation, ou comment la France se dirige vers une structure fédérale
Dissertation - 6 pages - Économie générale
Avec ce que certains qualifient d' « acte III » de la décentralisation constitué de la loi MAPTAM de janvier 2014, de la nouvelle carte à 13 régions et du projet de loi NOTRE, un nouveau pas est engagé dans la décentralisation à la française, organisation juridico-politique qui a...
Le droit de la décentralisation en Afrique
Cours - 27 pages - Droit administratif
Le mot « décentralisation », traduit une dynamique, mais ne dit pas quel est le résultat de cette dynamique, ce processus. Ça suppose qu'au préalable, il faut savoir où je vais, c'est : collectivité ? Compétence ? Lesquelles ? Comment ? Formes d'autonomie entre le local par rapport au...
Les effets des politiques de décentralisation et de déconcentration
Dissertation - 3 pages - Droit administratif
Le 17 juillet dernier, à l'occasion de l'ouverture de la conférence des territoires, Gerard Darmanin, l'actuel ministre des comptes publics, a annoncé que les collectivités locales devront faire près de 13 milliards d'euros d'économie d'ici à 2022. Comme le précise l'article 72 de la...
Droit de la décentralisation - fondements et grands principes
Cours - 27 pages - Droit administratif
Première remarque : il n'est pas rare qu'il y ait des confusions entre déconcentration et décentralisation. Le point de départ est le même, il s'agit de répartir des agents disposant d'un pouvoir de décision sur le territoire. Dans le cas de la décentralisation, ces autorités...
Cours d'histoire des idées politiques
Cours - 50 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Comment définir les concepts qui de façon concurrentiel ou complémentaire structuraient transversalement cette discipline ? Il s'agit des mots : HISTOIRE, IDEES POLITIQUES, DOCTRINE POLITIQUE, IDEOLOGIE POLITIQUE, PHILOSOPHIE POLITIQUE, PENSEE POLITIQUE, THEORIE POLITIQUE, ANTHROPLOGIE...
Quelle est la valeur de la décentralisation ?
Cours - 5 pages - Droit administratif
Il faut écarter l'argument suivant : la décentralisation permet la décongestation, elle décongestionne le pouvoir central trop encombré et éloigné de la vie locale. Cette argumentation de la décongestion, elle confond 2 concepts : le processus de la centralisation et de la...
Qu'est-ce qui distingue un État unitaire décentralisé d'un État fédéral ?
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
Pour commencer, un État unitaire décentralisé est un État dans lequel il n'existe qu'un seul centre de pouvoir, en effet tout l'État va être ordonné autour du principe de l'unité. On parle d'État unitaire décentralisé lorsque certaines attributions du pouvoir central sont...
Les principes de la décentralisation
Cours - 14 pages - Droit administratif
L'administration décentralisée est une portion du territoire national dotée de la personnalité morale de droit public qui a des organes propres qui sont élus. Toutes les collectivités territoriales fonctionnent sur le même principe : un organe délibérant élu au suffrage universel direct, un...
Le développement historique de la décentralisation
Cours - 5 pages - Droit administratif
En 1969, le Général De Gaulle parlait de « l'effort multi- séculaire de décentralisation qui devait être revu » Quelques années plus tard, Mitterrand affirmait que « la France avait besoin d'un pouvoir fort et centralisé pour se faire et un pouvoir décentralisé pour ne pas se défaire »
Les pouvoirs locaux : de la décentralisation à la réforme territoriale
Fiche - 18 pages - Sciences politiques
Décentralisation des 80's doit être rattachée à la 2cnd catégorie identifié par Eisenmann -> la doctrine administrative précise les conditions nécessaires à une décentralisation territoriale . existence d'une sphère de compétences spécifiques . existence d'autorités locales...
La décentralisation - publié le 15/01/2013
Fiche - 3 pages - Sciences politiques
La Constitution du 27 octobre 1946 voit apparaitre pour la première fois le principe de libre administration des collectivités territoriales, qui sera repris dans la Constitution de 1958. Le principe de la décentralisation est donc, en France constitutionnellement instauré. La...
Déconcentration et décentralisation - publié le 25/03/2013
Fiche - 3 pages - Droit administratif
La déconcentration n'existe que parce qu'il existe un principe hiérarchique entre les niveaux de l'État. La décentralisation ne peut fonctionner que dans le principe de la supériorité, du contrôle du national sur le local (art 72). L'idée de déconcentration est...
La consécration constitutionnelle de la décentralisation
Cours - 8 pages - Droit constitutionnel
Pour bien appréhender le droit constitutionnel local il faut partir de la notion de décentralisation. La décentralisation est une modalité de l'organisation administrative qui implique une autonomie des collectivités locales vivant sur une portion du territoire. Il s'agit...
Histoire des idées politiques après 1789
Cours - 54 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
L'histoire dont il est question nous l'entendrons de façon académique. Il s'agit d'une science de la connaissance des éléments structurant l'évolution du passé d'une réalité donnée. Ce sont des éléments importants de quelque chose qui évolue et ceux de quelque chose qui a...
Le principe de la clause générale de compétence est-il toujours adapté dans un contexte de décentralisation accrue et de recherche de clarification des compétences ?
Dissertation - 6 pages - Sciences politiques
Dans son discours devant le congrès des maires, le 23 novembre 2010, Nicolas Sarkozy avait invité les élus à « regarder la réalité telle qu'elle est » en déclarant « non seulement nous sommes le pays d'Europe qui a le nombre le plus important de niveaux d'administrations, mais en plus chaque...
La décentralisation : histoire et principe
Cours - 5 pages - Géographie France
Les collectivités territoriales sont des structures administratives françaises, distinctes de l'administration de l'État, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis. Il existe plusieurs types de collectivités territoriales : les régions, les...
L'Etat décentralisé et les libertés dans les Provinces-Unies
Cours - 7 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Les Provinces-Unies ont une importance particulière dans l'histoire de l'Europe : il s'agit du premier peuple à se soulever contre son souverain (Charles Quint). Par ailleurs ils optèrent pour une forme d'Etat décentralisé, les Hollandais ont ainsi créé un partage entre la bourgeoisie des...
La France, un état unitaire et décentralisé
Dissertation - 2 pages - Droit constitutionnel
Tout en répondant à des critères communs aux autres états, la France connait une forme et une application distincte d'organisation interne qui lui est propre. Son identification est pourtant bien souvent assimilée à une notion générale vague et confuse. Il s'agit ici de découvrir ce qui fait...
L'idée de territorialisation de l'action publique
Fiche - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Cette notion prend en compte le poids croissant du territoire dans l'AP. On gère les polP et problèmes publics au niveau territorial. Mais qu'est-ce que le territoire ? => étendue de terre qui dépend d'une juridiction. Il existe parce que l'Etat le définit, frontière institutionnelles. Ce...
Le libéralisme de la Restauration à la Monarchie de Juillet : les hommes et les idées (1814-1848)
Dissertation - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
En 1815, partout en Europe, la Restauration met fin à l'expérience révolutionnaire et napoléonienne. Face au risque d'un retour à l'Ancien Régime et à l'autoritarisme royal, une vague de mouvements avec des préoccupations communes se développe. Ce courant s'appelle le libéralisme. En France, les...
Les principes constitutionnels de la décentralisation
Cours - 4 pages - Droit constitutionnel
Pendant longtemps la République française a pu être considérée comme la caricature même de l'Etat unitaire. À tel point que lorsque le législateur a posé les premières lois de décentralisation, on pouvait se demander dans quelles mesures ces lois étaient conformes aux traditions de la...
Histoire des idées politiques - Le libéralisme, une approche critique
Cours - 40 pages - Sciences politiques
L'idéologie politique ne constitue une partie seulement des idéologies. On peut déterminer sa place au sein des idéologies en disant qu'il s'agit d'idées sur le pouvoir, l'État, ou sur l'organisation de la société globale. Le contenu des idéologies politiques a varié en fonction de ce...
La personnalisation des élections, le rôle des médias, le poids des partis et l'importance de la décentralisation
Cours - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La relation entre les électeurs, bien plus nombreux, et les candidats se trouve transformée. Il est plus difficile pour les notables de se faire élire uniquement d'après son prestige social : 250 000 électeurs contre 10 M après février 1848.
Cours d'histoire des idées politiques : les grands principes du libéralisme et les principales variantes du libéralisme
Cours - 15 pages - Sciences politiques
Le libéralisme est essentiellement constitué par une volonté. Son essence, c'est la volonté elle-même, c'est-à-dire selon la définition du Robert, "la faculté de vouloir, de se déterminer librement à agir, ou à s'abstenir, en pleine connaissance de cause et après réflexion". Le...
Histoire des idées politiques: de la fin du XVII au XIXème siècle
Cours - 92 pages - Sciences politiques
L'antiquité grecque est à l'origine d'une réflexion sur la condition de l'Homme en société. Pourquoi l'homme vit il en société? C'est une réflexion sur le pouvoir qui va émerger. Cette pensée politique grecque se construit dans le cadre d'une Cité État. Ce mot «...
La Victoire des idées libérales au 19ème siècle
Cours - 4 pages - Sciences politiques
Avec la Révolution française, l'instauration de l'ordre libéral se met en place progressivement. Le souvenir est encore plus présent après la chute napoléonienne où la monarchie est restaurée. Pendant la restauration, le libéralisme apparait comme doctrine submersible et révolutionnaire, qui...
