Conseil d'Etat 3 mars 2009 Association française contre les myopathies - modulation des effets dans le temps d'une décision d'annulation
Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit administratif
Commentaire de la décision du 3 mars 2009, relative à la possibilité pour le juge administratif de moduler les effets dans le temps de sa jurisprudence.
Le temps dans Le Conte du Graal - publié le 28/07/2011
Étude de cas - 3 pages - Littérature
Le Prologue prend le public dans le temps réel et s'oppose au temps du récit. En même temps, le prologue donne au récit une valeur historique ; il annonce un héros qui rappelle Alexandre mais révèle Philippe de Flandres par ses hauts faits et ses vertus. En faisant référence...
Définition du travail à temps partiel
Cours - 2 pages - Droit du travail
Il s'agit d'un résumé sur le travail à temps partiel en entreprise. En principe, tous les employeurs de droit privé et leurs salariés relèvent des dispositions sur la durée du travail et donc de celles sur le travail à temps partiel. Si le travail à temps partiel...
Le temps de travail
Cours - 1 pages - Ressources humaines - GRH
- Des modalités très variées - Management du temps de travail (c'est une denrée précieuse), en France Le modèle 7 fois 5: - 7Heures fois 5 jours - Modèles homogène, régulier, collectif - Mythe ? - Apogée au moment des lois Aubry sur les 35H - Réduction et aménagement du temps de...
Le temps de travail: étude de cas pratiques
Cas pratique - 5 pages - Droit du travail
Cas 1 : Un employeur connait quelques difficultés économiques ; il envisage de modifier unilatéralement la rémunération des salariés. Que lui conseillez-vous ? Peut-il réduire le salaire de base, les accessoires, les primes ? Qu'en est-il de l'actionnariat des salariés ? Cas 2 : Un salarié...
Le facteur temps dans la mise en oeuvre de la règle de conflit
Cours - 2 pages - Droit international
Facteur de complication. Le DIP c'est la science du rattachement de situation à des ordres juridiques. Deux règles : Non rétroactivité de la loi, art 2 Code Civil. Applicabilité immédiate de la loi nouvelle. Une exception importante, en matière contractuelle, la loi ancienne (en vigueur au...
Les aspects du facteur temps en droit international privé
Dissertation - 3 pages - Droit international
Cela concerne les Conflits de lois dans le temps. Le DIP, c'est déjà un ensemble de règles permettant de régler les conflits de lois dans l'espace. Par conséquent, quand on ajoute un facteur temps, on se retrouve avec un double conflit, dans le temps et dans l'espace. Le...
Mettre en place un mi-temps thérapeutique: circonstances, poste adapté, retour salarié
Fiche - 2 pages - Ressources humaines - GRH
Suite à une absence pour maladie, l'employeur peut être tenu d'organiser la reprise du travail du salarié en temps partiel thérapeutique. Cette obligation génère souvent des difficultés de mise en place.
Le temps de travail - publié le 26/01/2012
Guide pratique - 1 pages - Droit du travail
Définition : Temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer à ses occupations personnelles. La pause est temps de travail effectif. L'habillage non mais contrepartie. Temps d'équivalence :...
La question du temps en histoire
Dissertation - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Temps linéaire Cette conception existe depuis le 18ème siècle en Occident. En effet, la Révolution française marque une rupture avec la conception cyclique héritée des Grecs et des Romains, ce qui se répercute dans de nombreux domaines (ex. »Rotation d'un corps autour de son axe...
L'application de la règle de droit dans le temps
Cours - 10 pages - Histoire du droit
La loi comme l'être humain a une durée de vie limitée et se posera la question de savoir à partir de quand elle est susceptible d'être appliquée et jusqu'à quand ? L'art 1er du CC donne une réponse qui est aujourd'hui complète et qui ne pose pas de difficulté. En revanche la...
Temps de conduite et chronotachygraphe
Fiche - 14 pages - Logistique
Afin de garantir la sécurité routière et une concurrence loyale entre les pavillons européens, les temps de conduite et de repos des conducteurs routiers de poids lourds de plus de 3,5 t ou de véhicules de transport de personnes de neuf places et plus sont encadrés de manière précise au...
Le temps comme moyen des représentants du personnel
Dissertation - 5 pages - Droit du travail
Les représentants du personnel doivent disposer de temps pour exercer leur mission. Ce temps est le « crédit d'heure » ou « les heures de délégation ». Le crédit d'heure est défini aux articles L. 2315-1 et suivants du code du travail pour les délégués du personnel, articles L....
Le philosophe est-il un homme de son temps ?
Dissertation - 3 pages - Philosophie
Etre un homme de son temps signifie deux choses : partager les idées relatives à son époque, en quelques sortes celles « à la mode », et vivre comme « monsieur tout le monde » soit selon les mœurs en vigueur. Cependant la philosophie est un « amour de la sagesse » qui se...
La flexibilité du temps de travail
Fiche - 6 pages - Ressources humaines - GRH
Quand on parle de temps de travail, c'est faux on devrait parler de la durée du temps de travail, il est plus logique de parler de la durée de travail que du temps. Les employeurs ne souhaitent pas embaucher, car il n'y a pas assez de flexibilité, les employeurs voudraient...
La réduction et l'augmentation du temps de travail
Dissertation - 7 pages - Droit du travail
Jusqu'en 1982, l'aménagement du temps de travail relevait essentiellement du domaine législatif (lois des 21 juin 1936 et 25 février 1945) et des décrets d'application pris pour la plupart des secteurs d'activité existants à l'époque. C'est ainsi qu'après le...
La durée du travail: le temps de travail et le temps de repos
Cours - 4 pages - Droit du travail
Depuis le début jusqu'à nos jours, la durée du travail a toujours été un élément central de l'évolution du droit du travail. Qu'il s'agisse de la réglementation du temps de travail ou qu'il s'agisse de la réglementation des temps de repos. La France a une durée légale du travail, ce...
Les temps modernes de Charles Chaplin
Dissertation - 3 pages - Cinéma
L'extrait analysé est la première séquence du film les temps modernes de Charles Chaplin, datant de 1935. Ce réalisateur est célèbre pour ses films comiques, dont le personnage principal est souvent un vagabond, nommé Charlot en France. Chaplin est également l'acteur principal de ses...
La détermination des horaires et du temps de travail
TD - Exercice - 5 pages - Droit du travail
En principe, l'employeur est libre de déterminer les horaires et le temps de travail de son employé, sous réserve qu'il en respecte la réglementation imposée par le Code du travail. De plus, il peut modifier le contenu du contrat de travail, avec ou sans l'accord de son salarié.
Fin de Partie, de Samuel Beckett: la complexité des enjeux du temps
TD - Exercice - 2 pages - Littérature
Fin de partie est une pièce de théâtre du XXème siècle, rédigée par le dramaturge Franco-Irlandais Samuel Beckett. Cette œuvre appartient au mouvement de théâtre de l'absurde, et endosse les caractéristiques du mouvement absurde tel que l'inimportance des dialogues, la primauté du non-sens...
Droit du temps de travail: les cadres d'entreprise
TD - Exercice - 5 pages - Droit du travail
« Pour les cadres dirigeants, le droit du temps de travail est vraiment très simple: plus rien ou presque ne leur est applicable » pour reprendre les termes du professeur Cyril Wolmark. Ce dernier souligne la particularité de la situation de cette catégorie de cadres qui bénéficient...
Quelques images du temps présent: leçon finale d'Alain Badiou
TD - Exercice - 7 pages - Sociologie & sciences sociales
Je veux commencer par les poètes, prononcer la nostalgie de ne plus sentir le temps présent. Mallarmé : « Un présent fait défaut »; Rimbaud : « Nous ne sommes pas au Monde ». La contemporanéité fait défaut, cela signifie l'écart entre la pensée et le temps présent, un écart très...
Le système verbal en anglais : temps et phases
Fiche - 1 pages - Linguistique & langues
L'anglais possède deux temps grammaticaux : le présent (present ou simple present) et le prétérit (preterit) ou passé (simple past). • Ne pas confondre temps grammatical (tense) et temps chronologique (time). • Les deux temps grammaticaux mentionnés ci-dessus...
Nous ne tenons jamais au temps présent - Pascal
Fiche - 1 pages - Philosophie
Avant même de tenter de comprendre le mécanisme psychique humain qui pousse l'homme à se projeter hors de son temps, il nous faut définir les trois entités temporelles dans lesquelles l'homme peut se situer. Le passé, à l'origine ici du sentiment de nostalgie. Le présent,...
Sur le fil du temps : que nous réserve la temporalité d'une oeuvre d'art ?
Cours - 4 pages - Arts divers
Le cours thématique de Mrs Rogé et Roesz nous a permis de nous questionner sur la notion d'œuvre. De nombreux concepts et éclairages nous ont été donnés afin d'avoir une compréhension plurielle et sur plusieurs registres de ce concept clef. La temporalité semble être un enjeu d'une...
Histoire du temps présent
Fiche - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Histoire du temps présent, champ de l'histoire, défini comme le temps de l'expérience vécue et caractérisé par la présence de témoins, d'une mémoire vivante. Pour des raisons idéologiques, l'histoire dite « contemporaine » commence en France — voire dans le monde...
Recueil de poésies : J'espère que tu as un peu de temps
Poème - 2 pages - Littérature
J'ESPERE QUE TU AS UN PEU DE TEMPS J'espère que tu as un peu de temps En ce moment pour allumer Le téléviseur et écouter J'ai besoin de savoir où sommes-nous Où as-tu caché le reste de ton coeur ? Je t'ai donné le mien Artères El les veines et tout Soit me donner le tout J'espère...
Le Temps des Restaurations (1814-1870) en droit constitutionnel
Cours - 15 pages - Droit constitutionnel
On considère généralement que l'effondrement de l'empire marque la fin de la période révolutionnaire. D'un point de vue constitutionnel, cette vue se justifie assez bien parce qu'au temps des innovations et des grandes inventions constitutionnelles succède celui des restaurations, du...
Le temps du remue-ménage. Condition d'emploi et de travail de femmes de chambre - Isabelle Puech
Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales
Depuis les années 1980 sont apparues des formes atypiques d'emploi, ce sont les emplois dérogeant à la norme du contrat à durée indéterminée à temps plein, c'est-à-dire le travail à temps partiel, l'intérim ou le contrat à durée déterminée. Ces nouvelles formes d'emplois sont...
Les temps hypermodernes - Lipovetsky
Fiche - 2 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Passage à la modernité = avant un temps prémoderne on valorisait le passé (âge d'or…). avant la survalorisation du passé, pour valoriser le futur avec les Lumières, idée de « progrès » Voltaire. Tocqueville a favorisé de l'INDIVIDUALISME, caractéristique principale de...
