La fiscalité des personnes publiques
Dissertation - 31 pages - Finances publiques
L'idée aux origines est que l'impôt est dû par le contribuable pour le besoin des activités sociales. Dans les origines de la fiscalité on ne pensait pas aux personnes publiques, on a toujours pensé que l'impôt était dû par le particulier. Autre raison, en imposant les personnes publiques...
Dilan Ravec, Rodolphe et les Longs Manteaux
Ebook - 210 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
La performance économique va-t-elle de pair avec la qualité environnementale dans l'immobilier résidentiel ?
Mémoire - 68 pages - Écologie et environnement
Du fait de la signature par la France des accords de Kyoto en décembre 1997, et de la création de la Directive européenne sur la Performance Energétique des Bâtiments en décembre 2002, le contexte international a incité la France à réagir sur la qualité environnementale et la performance...
Le pouvoir régional au Maroc : entre la complexité de la centralisation et la contrainte de la modernisation politique
Mémoire - 265 pages - Sciences politiques
L'amorce d'une réflexion politique sur le pouvoir régional au Maroc a toujours été conditionnée par des enjeux politiques. L'idée même de la région ne peut être comprise en dehors du contexte historique, dans lequel elle s'est construite. Il est certain que la régionalisation n'est pas envisagée...
Les revenus des capitaux mobiliers
Dissertation - 12 pages - Finance
Les revenus des capitaux mobiliers' sont plus communément appelés les revenus mobiliers', c'est donc ainsi que nous les désignerons pour toute la suite de notre exposé. Les produits du portefeuille titres et des placements financiers des particuliers sont imposables sur le revenu...
L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés au Burkina Faso
Cours - 56 pages - Comptabilité
L'IUTS est un impôt unique qui a été institué par l'ordonnance n°70/043 du 17/09/1970. L'IUTS frappe tous les salariés résidant au Burkina Faso. Aux termes de l'article 55 du Code des impôts (CI), il s'applique sur tous les traitements, salaires, indemnités et émoluments...
La détection des risques dans le cycle d'immobilisation corporelle pour que le commissaire aux comptes exprime une opinion correcte
Cours - 120 pages - Comptabilité
Face à ces différents points, la problématique de ce mémoire se présente de la façon suivante : Quels sont les risques à détecter dans le cycle d'immobilisation corporelle pour que le CAC exprime une opinion correcte ?
Regulierung des Französischen Stromnetzes aus Wettbewerbssicht
Dissertation - 11 pages - Philosophie
[...] Die Netzregulierung ist sehr stark mit der Marktregulierung verbunden. Deswegen ist dieser kleine Teil der Entwicklung der Regulierung des Markts gewidmet. Am Anfang des 20. Jahrhunderts gibt es eine Entwicklung im Bereich des Stromtransports. Die Betriebe binden den Netz um sich helfen und...
La monnaie et les systèmes financiers depuis le XIXe siècle
Cours - 40 pages - Économie générale
On peut considérer que la monnaie renvoie à l'ensemble des moyens de paiement directement utilisables par les agents pour régler des transactions sur le marché des biens & services et pour éteindre des dettes à l'intérieur d'un espace donné. Une telle définition n'épuise pas entièrement le...
Potier de Courcy Samuel, Mémorial de Kervézec
Ebook - 220 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
Fiscalité de l'entreprise et fiscalité personnelle
Cours - 45 pages - Finance
La France est le seul pays de l'Union européenne à avoir un impôt de solidarité sur la fortune, excepté le Luxembourg mais seulement pour les personnes morales et la Suisse mais faible. Le Conseil constitutionnel a considéré que l'impôt de solidarité sur la fortune est conforme à la...
Etude d'un dispositif d'énergie par compression de gaz
Chronologie - 41 pages - Écologie et environnement
Le but de cette étude est le principe de fonctionnement d'un dispositif de stockage d'énergie par compression de gaz en vue de son implantation dans la région Nord - Pas-de-Calais. C'est une méthode alternative de stockage d'énergie utilisant une cavité souterraine comme réservoir, elle est...
L'enjeu du contrôle du crédit impôt recherche pour le commissaire aux comptes
Cours - 18 pages - Finance
Face à une concurrence de plus en plus accrue, l'innovation devient fondamentale pour subsister. Cette dernière suppose des initiatives tant sur le plan commercial que sur celui du marketing. Selon l'OCDE, l'innovation est l'exploitation réussie de nouvelles idées. C'est l'ensemble des démarches...
L'impact des normes IFRS sur les parties prenantes de l'entreprise
Dissertation - 17 pages - Finance
Les normes IFRS se sont développées avec l'avènement des marchés financiers engendrant un impact très important dans la relation entreprise et actionnaires, propriétaires de l'entreprise. Cependant, l'entreprise ne peut se résoudre en une fonction de propriété qui serait limitée aux...
La baisse de la TVA dans les travaux
Dissertation - 27 pages - Patrimoine & immobilier
La loi de finances du 14 septembre 1999 apparaissait trop obscure dans son intitulé de départ. Le principe de celle-ci consiste à appliquer un taux réduit à 5,5% au lieu de 20,6% pour tous les travaux effectués dans des logements privés, achevés depuis plus de 2 ans. Le texte arrêté dans une...
Des documents comptables aux documents fiscaux
TD - Exercice - 14 pages - Contrôle de gestion
Ce document contient deux exercices de contrôle de gestion, résolus et commentés. Exposé de l'exercice 1 : La SA Nylon a pour objet social la fabrication et la commercialisation de tissus synthétiques. Elle a déterminé un bénéfice comptable de 3,4 M au titre de l'exercice N. Elle...
La politique spectacle du nazisme 1930-1939
Dissertation - 25 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Selon Hildegard Brenner, qui dans une de ses études datant d'il y a plus de vingt-cinq ans, présentait ces réflexions sur la relation qu'entretenaient l'art et la politique, « la politique artistique a deux aspects. D'une part, elle exerce dans le domaine de l'art une intervention directe et...
Manuel des procédures du cabinet d'expertise comptable
Cours - 14 pages - Comptabilité
La structure, le commissaire aux comptes et les collaborateurs sont soumis aux règles définies dans le Code de Déontologie tel qu'approuvé par le décret n°2005-1412 du 16/11/2005 annexé au présent manuel. Ce code énonce un certain nombre de principes fondamentaux de comportement auxquels ils...
Commentaire sur Le Ravissement de Lol - V. Stein, p 120/121
Dissertation - 8 pages - Littérature
Publié en 1964, Le Ravissement de Lol V. Stein, écrit par Marguerite Duras, nous raconte l'histoire de l'héroïne éponyme, qui semble avoir perdu la raison après qu'une femme lui ai ravit son fiancée sous ses yeux. Le narrateur, Jacques Hold, lui-même personnage, tente de rétablir l'histoire de...
Lamare Annie, Nouvelle Zélande et Australie : une belle aventure en campervan
Ebook - 492 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
L'impact des normes IFRS sur le plan comptable général
Dissertation - 63 pages - Comptabilité
Apparue dès l'antiquité, formalisée depuis le XVe, la comptabilité est devenue au cours de la dernière décennie, avec l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et donc la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté, ainsi que le poids...
Berlin: symbole historique et renouveau d'une capitale
Dissertation - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
A Berlin, le 09 novembre 1918, dans une atmosphère de révolution, les Spartakistes (mouvement proche des bolcheviques russes), ainsi que dans les grandes villes allemandes, essaient de prendre le pouvoir. Ils déclenchent dans cette ville une grève générale, celle-ci sera matée dans le sang par...
Etude comparée d'Antigone de Sophocle, Jean Anouilh et Berthold Brecht
Commentaire de texte - 21 pages - Philosophie
Parmi tous les héros de mythes antiques, Antigone est probablement le personnage qui a le plus été repris dans la littérature mondiale. Ce personnage féminin, résistante et courageuse, entêtée et jusqu'au-boutiste, représente pour beaucoup des valeurs morales à sauvegarder. Pour rappel, le mythe...
La lutte contre la délocalisation
Dissertation - 10 pages - Sciences politiques
La délocalisation n'est pas un phénomène récent. Elle date du début des années 1980. La question de la lutte et de la prévention de la délocalisation semble aujourd'hui intéresser l'ensemble de la sphère politique. Cela est dû à la multiplication des bassins d'emploi isolés touchés alors...
Les allègements fiscaux comment payer moins d'impôts
Thèse - 43 pages - Patrimoine & immobilier
Les allègements fiscaux à tous les niveaux de revenus et dans la famille.
La formation en entreprise : développement des compétences des salariés
Dissertation - 27 pages - Ressources humaines - GRH
Au cours de notre vie professionnelle, nous seront très certainement amenés à faire des formations répondant à de nombreuses exigences. Elles peuvent avoir pour but d'adapter, de développer, de perfectionner des compétences. Elles ont aussi pour objet de permettre à des travailleurs...
L'impact des décisions politiques sur l'économie à travers les règles fiscales et comptables
Étude de cas - 22 pages - Comptabilité
Dans tous les pays du monde, y compris aux États-Unis, il n'y a pas de fiscalité sans comptabilité, ni de comptabilité sans fiscalité...
Le procès de Pierre Laval devant la Haute Cour de Justice
Fiche - 60 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Document: Mémoire : 'Le procès de Pierre Laval devant la Haute Cour de Justice', 70 pages d'un mémoire d'histoire contemporaine Extrait: Le choix de la collaboration, que Laval incarne au plus haut degré, fut ensuite confirmé à Montoire lors de la rencontre entre Laval et...
Borromée Christian, Le Procès de Jean XXIII
Ebook - 302 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook: